Les arrêtés municipal de la commune de Prompsat (63) Puy-de-dôme

Les arrêtés

Arrêtés voirie

arrété de circulation provisoire route de châtel, chemin des larrons, des bargeaudes, chemin d'Yassac la tourette, chemin de gimeaux et chemin de lèbre (958Ko) publié le 08/11/2024 à 16:54
A compter du 12 novembre 2024
arrété chemin saint Roch interdiction aux pietons du 29 octobre au 31 janvier 2025 (835Ko) publié le 25/10/2024 à 15:57
rue des Cantes a compter du 4 novembre 2024 (877Ko) publié le 18/10/2024 à 11:17

Arrêtés préfectoraux

dérogation temporaire aux périodes minimales d'interdiction d'épandage des fertilisants azotés en zones vulnérables aux nitrates sur le département du Puy-de-dôme (208Ko) publié le 25/10/2024 à 16:45

Déclaration préalable

arrété déclaration préalable DP06328824C0014 (1101Ko) publié le 02/10/2024 à 17:29

Chasse

chasse autorisée dans les domaines viticoles de la commune (406Ko) publié le 02/10/2024 à 17:30
espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (449Ko) publié le 19/06/2024 à 11:09
avis annuel (512Ko) publié le 19/06/2024 à 11:08
loutre (480Ko) publié le 19/06/2024 à 11:08
ouverture cloture 2024-2025 (599Ko) publié le 19/06/2024 à 11:09

Occupation du domaine public

création d’un branchement au réseau d’électricité, sous l'emprise de la Voie Communale n° 132, dénommée « rue des Cantes », lieu-dit « Chirat » commune de PROMPSAT. (221Ko) publié le 09/10/2024 à 10:18

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